Conditions générales d'utilisation
En vigueur au 03/05/2025
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Article 1 - Accès au Site
Le Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. La Dent Noire peut toutefois décider d’une interruption pour maintenance technique ou mise à jour du contenu. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable de toute indisponibilité ou des conséquences éventuelles pour l’Utilisateur.
Article 2 - Description des Services
Le Site propose aux utilisateurs :
- Une boutique en ligne de créations graphiques et artistiques,
- Des informations sur les produits et services proposés,
- Un formulaire de contact pour toute demande.
Article 3 - Collecte et Traitement des Données Personnelles
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement de ses données personnelles dans le respect de la vie privée, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD).
L’Utilisateur dispose des droits suivants sur ses données personnelles :
- Accès
- Rectification
- Suppression
- Opposition au traitement
Pour exercer ces droits, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur :
- Par e-mail : contact@la-dent-noire.com
- Via le formulaire de contact sur le Site
Article 4 - Propriété Intellectuelle
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du Site ou de ses contenus (textes, images, illustrations, logos, etc.), quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable de La Dent Noire.
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Article 5 - Responsabilités
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Article 8 - Modification des CGU
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Article 9 - Droit Applicable et Juridiction Compétente
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