La Dent Noire

Mentions légales

En vigueur au 03/05/2025

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.la-dent-noire.com (ci-après le « Site »), les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Article 1 - Édition du Site

L’édition et la direction de la publication du Site sont assurées par : Mélanie André – entrepreneur individuel
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Siège social : 20 Route de la Lande, 44160 Pontchâteau
SIRET : 89471885700010
SIREN : 894718857
Code NAF : 7410Z (Activités spécialisées de design)
Adresse e-mail : contact@la-dent-noire.com
Téléphone : 06 99 75 79 18

Article 2 - Hébergement du Site

L’hébergeur du Site est : o2switch
Siège social : Chemin de Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr

Article 3 - Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du Site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Pour plus d’informations, se reporter aux Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et aux Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le Site.

Retour en haut